Déposée le 17 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUCRALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRALLIANCE domicilié(e) BAT C, ALLEE DE BARCELONE - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 446 395 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUCRALLIANCE domicilié(e) BAT C, ALLEE DE BARCELONE - 66350 - TOULOUGES - France.
La marque SUCRALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUCRALLIANCE arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.
SUCRALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUCRALLIANCE , FESTY
SUCRALLIANCE, SAS - BAT C, ALLEE DE BARCELONE - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 487446395
SUCRALLIANCE - BAT C, ALLEE DE BARCELONE - 66350 - TOULOUGES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 20 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589060 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613909 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25
Produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Emballages tulles ; Confiserie ; sucreries ; Confiserie et en particulier de sucre et de fruits dragées pralines bonbons dragéifiés bouchées bonbons à base de sucre.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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